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Titre:

Agrément des éditeurs : programmes [ressource électronique]

Éditeur:

[Québec : s.n., 2001?]-

Début - fin de publication:

Mars 2001-

Notice complète:

0002616691

Adresse permanente (permalien):

http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/15875

Juin 2005
- - Programme (mise à jour : Juin 2005)
- Formulaires disponibles en 2005
Juin 2004
- - Programme (mise à jour : Juin 2004)
- Formulaires disponible en 2004
  - Demande d'agrément d'un éditeur
  - Rapport annuel du titulaire d'un agrément d'éditeur
Mars 2001
- - Programme (mise à jour : Mars 2001)
- Formulaires disponibles en 2001

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