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Titre: Deuxième rapport d'étape sur l'avancement des travaux [ressource électronique] / Comité de transition de l'agglomération de Montréal
Éditeur: [Montréal] : Comité de transition de l'agglomération de Montréal, 2006
Notice complète:
0003190234
Adresse permanente (permalien): http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/28143
  • Version complète du rapport
    • Rapport d’étape sur l’avancement des travaux | 20 octobre 2005 (7 Mo)
  • Rapport séparé en sections
    •  
      • Table des matières
      • I. Introduction
      • II. Synthèse des travaux, enjeux et recommandations
      • III. Considérations concernant la composition et les règles de fonctionnement du Conseil d’agglomération de Montréal | Modifié le 26 octobre 2005
      • IV. L’exercice de la compétence de l’agglomération de Montréal en matière d’eau potable et d’eaux usées et son financement
      • V. Équipements, infrastructures et activités d’intérêt collectif : analyse et propositions (5 Mo)
      • VI. Le partage de l’actif et du passif | Modifié le 28 octobre 2005
      • VII. Implications financières et fiscales pour les municipalités
      • VIII. Pour une Communauté métropolitaine de Montréal plus représentative
    • Annexes
      • Annexes I : Proposition de décret de reconstitution
      • Annexes II : Projet de décret d’agglomération concernant l’agglomération de Montréal
      • Annexes III : Estimés du fardeau fiscal par municipalité reconstituée
      • Annexes IV : Proposition de décret modificatif
      • Annexes V : Proposition de modifications à la Loi sur les Sociétés de transport en commun
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