Analyse d'impact réglementaire du projet de loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats

Information détaillée

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• Titre : Analyse d'impact réglementaire du projet de loi visant l'augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, avec la collaboration de la Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats
• Créateurs : Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques ,
  Québec (Province). Direction générale de l'expertise climatique et des partenariats ,
  Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques organisme de publication
• Éditeur : [Québec, Québec] :Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec,juin 2016
• Genre : Livres
• Sujets : Automobiles électriques,
  Gaz à effet de serre
• Description matérielle : 1 ressource en ligne (vii, 14 pages)
• ISBN : 9782550759430 :
• Notice détaillée : 0005673016
• Regroupements : Publications gouvernementales nées numériques ,
  Publications et archives gouvernementales ,
  Dépôt des publications numériques ,
  Publications gouvernementales
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