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Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction adjointe de la réduction à la source, du réemploi, du recyclage, de la valorisation et de l'élimination (3RV-É).

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    • Titre : Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction adjointe de la réduction à la source, du réemploi, du recyclage, de la valorisation et de l'élimination (3RV-É).
    • Éditeur : Québec :Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques,2021
    • Genre : Livres
    • Sujets : Déchets,
      Recyclage (Déchets, etc.),
      Appareils électroménagers
    • Description matérielle : 1 ressource en ligne
    • ISBN : 9782550904106
    • Notice détaillée : 0006756301
    • Regroupements : Publications gouvernementales nées numériques ,
      Publications et archives gouvernementales ,
      Dépôt des publications numériques ,
      Publications gouvernementales
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    Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction - Cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction adjointe de la réduction à la source [...], Québec, Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2021, 1 ressource en ligne, Collections de BAnQ.

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